Termes et Conditions

Les conditions générales suivantes régissent les achats en ligne effectués sur le site www.gloveme.it par les personnes résidant en: France


  • DISPOSITIONS GÉNÉRALES retour au sommet
    • Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes à distance de produits « gLOVEme® » par l’intermédiaire du site Internet www.gloveme.it.
    • Les services de vente à distance décrits dans les présentes CGV sont proposés uniquement aux consommateurs , c’est-à-dire les personnes physiques agissant dans un but non-professionnel, qui sont âgés de plus de 18 ans (ou, s’ils sont mineurs, dûment autorisés par leur représentant légal).
    • La langue utilisée pour la conclusion de tout contrat par l’intermédiaire du Site est le français.
    • Il est demandé aux Clients de lire attentivement les CGV, qui sont mises à leur disposition sur le Site pour leur permettre d’en prendre connaissance, de les conserver et de les reproduire. Les contrats avec les Clients seront archivés par gLOVEme® et les Clients pourront y accéder sur le Site par l’intermédiaire de leur compte.
    • Les contrats conclus avec gLOVEme® (telle que définie ci-après) par l’intermédiaire du Site sont soumis à la loi française, et notamment au Code de la consommation, au Code civil et à la loi n°2004-575 « sur la confiance dans l’économie numérique ».
  • IDENTIFICATION DU VENDEUR retour au sommet
    • Le vendeur est gLOVEme®
      gLOVEme®
      G.M. di Claudiano Pietro
      Via Romana, 56
      18012 Bordighera (IM)
      Italia

      P.IVA 01082190081
      COD.FISC. CLD PTR 72R09I138R
  • INFORMATIONS RELATIVES AUX PRODUITS ET À LEUR DISPONIBILITÉ retour au sommet
    • Les informations relatives aux Produits, ainsi que les codes produits correspondants, sont disponibles sur le Site. Ces informations sont fournies conformément aux articles L.111-1, L.113-3 et L.121-18 du Code de la consommation.
    • Tous les Produits ne figurent pas sur le Site. Les Produits disponibles sur le Site constituent une sélection d’articles normalement disponibles en boutique. La description des Produits figurant sur le Site peut ne pas correspondre à leur apparence réelle. Tous les Produits figurant sur le Site ne sont pas ou ne seront pas nécessairement disponibles dans toutes les boutiques gLOVEme®.
    • Tous les Produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. gLOVEme® se réserve le droit à tout moment de modifier les quantités et/ou la gamme des produits disponibles en ligne sur le Site. Le style, les modèles et les couleurs des Produits décrits sur le Site sont susceptibles d’être modifiés sans préavis. Au cours du processus de vente, une réponse automatique informera le Client du temps restant pour valider sa commande et de l’éventuelle impossibilité de traiter sa commande du fait de l’indisponibilité du Produit commandé.
    • gLOVEme® est en aucun cas responsable des erreurs résultant de l’échec de la connexion au site du client.
  • PRIX retour au sommet
    • Les prix des Produits sont indiqués en euros sur le Site et incluent tous les frais et taxes applicables. Les frais de transport seront ajoutés au prix des Produits et indiqués séparément sur le formulaire de commande.
    • gLOVEme® vérifie régulièrement que tous les prix affichés sur le Site sont corrects. Cependant, gLOVEme® ne peut garantir l’absence d’erreurs. Dans le cas où une erreur dans le prix d’un Produit serait détectée, gLOVEme® offrira au Client la possibilité d’acheter le Produit au prix corrigé ou d’annuler sa commande.
    • Les informations diffusées sur le Site ne constituent pas une offre de la part de gLOVEme®.
  • ACHATS retour au sommet
    • Le prix de chaque Produit Les caractéristiques essentielles et le prix de chaque Produit sont affichés pour chaque Produit figurant sur le Site.
    • Avant qu’ils ne soumettent une commande, les Clients doivent lire et comprendre toutes les instructions fournies durant la procédure d’achat ainsi que les présentes Conditions Générales, dans la mesure où ils seront tenus par l’ensemble de ces termes une fois le contrat conclu. Pour acheter un Produit, les Client doivent remplir un formulaire de commande et l’envoyer à gLOVEme® par l’intermédiaire du Site. Les Clients doivent placer le Produits dans leur « Panier » et, après avoir lu et accepté les présentes CGV, en particulier en ce qui concerne les frais de transport et les conditions d’exercice de leur droit de rétractation et après avoir lu la politique de confidentialité, ils doivent sélectionner la méthode de paiement souhaitée et choisir l’option « Effectuer votre commande ».
    • Si les Clients ont besoin de corriger une erreur dans les données qu’ils ont fournies, ils doivent suivre la démarche proposée sur le Site, avant d’envoyer leur formulaire de commande. En particulier, les Clients peuvent modifier la quantité de Produits qu’ils souhaitent acheter en ajoutant ou en supprimant un ou plusieurs Produits de leur « Panier ».
    • En envoyant leur formulaire de commande à gLOVEme®, le Client reconnaît et déclare qu’il ou elle a lu les instructions affichées pendant la procédure de commande et accepté les CGV sans réserve.
    • Sans préjudice de l’utilisation des données décrites dans la politique de confidentialité et sous réserve du consentement exprès du Client, le formulaire de commande et les données du Client relatives à cette commande pourront être conservés par gLOVEme® pour la durée requise par la loi applicable.
  • MODALITÉS DE PAIEMENT retour au sommet
    • Les Clients peuvent payer les Produits et les frais de transports correspondants par carte bancaire avec PayPal.
    • Les transactions seront débitées de la carte du Client uniquement lorsque les conditions suivantes seront réunies:
      (i) les données de la carte ont été vérifiées;
      (ii) l’autorisation de débit a été reçue de la part de l’émetteur de la carte utilisée par le Client, et
      (iii) la disponibilité du Produit a été confirmée par gLOVEme® et la commande est prête à être exécutée.
    • Aucun débit ne sera effectué au moment de la transmission de la proposition de commande, à l’exception du montant éventuellement nécessaire pour vérifier la validité de la carte.
    • Si, pour quelque raison que ce soit, il est impossible de débiter les montants dus par le Client, la transaction sera arrêtée et la vente résiliée.
  • CONCLUSION DU CONTRAT retour au sommet
    • Le contrat entre gLOVEme® et le Client est réputé conclu dès lors que le Client reçoit confirmation par gLOVEme® que sa proposition de commande, envoyée par l’intermédiaire du Site, a été effectuée avec succès, une fois que la disponibilité du Produit a été vérifiée et que le prix a été débité par l’intermédiaire de la carte bancaire du Client ou, en cas de paiement par virement bancaire, dès réception de la confirmation de réception du virement bancaire. La proposition de commande du Client engage gLOVEme® dès lors que la procédure d’achat sur le Site a été complétée sans erreur.
    • gLOVEme® se réserve le droit d’exécuter partiellement toute commande dans le cas où un ou plusieurs des Produits commandés par le Client ne seraient pas disponibles. Dans un tel cas, seul le montant correspondant à la commande partiellement exécutée serait débité.
    • gLOVEme® ne pourra être tenue responsable des erreurs dues à la connexion du Client au Site.
    • Conformément aux dispositions de l’article L.121-19 du Code de la consommation, gLOVEme® fournira au Client en temps utile et au plus tard au moment de la livraison des Produits, par email, un résumé des CGV, les informations sur les caractéristiques essentielles des Produits achetés, le cas échéant, la période pendant laquelle les pièces indispensables à l’utilisation des biens seront disponibles sur le marché, l’indication détaillée des prix et moyens de paiement, les informations relatives aux frais et aux délais de livraison, les informations relatives aux conditions et aux modalités d’exercice de son droit de rétractation et notamment à l’absence de droit de rétractation pour les Produits personnalisés, un rappel de l’identité du vendeur, de son numéro de téléphone et de son siège social l’adresse à laquelle des réclamations peuvent être adressées et les informations sur les services après-vente et les garanties commerciales en vigueur. Le Client est invité à prendre connaissance immédiatement de cette communication et à notifier immédiatement à gLOVEme® toute erreur ou omission.
  • VALIDITÉ DE LA PROPOSITION DE COMMANDE retour au sommet
    • Sans préjudice des stipulations de l’article 7 ci-dessus, aucune commande ne pourra être considérée comme acceptée par gLOVEme® ni aucun contrat ne pourra être considéré comme conclu entre gLOVEme® et le Client si gLOVEme® a des raisons de penser que le Client:
      1. a l’intention d’acheter les Produits pour des raisons commerciales ou professionnelles;
      2. n’est pas un client de bonne foi;
      3. tente d’exercer son droit de rétractation d’une manière non autorisée.
    • Dans ce cas, la commande envoyée par le Client sera nulle et de nul effet. gLOVEme® notifiera au Client, par email, le rejet de la commande et la non-conclusion du contrat et annulera également tout débit et/ou créance à l’encontre du Client.
  • TRANSPORT ET LIVRAISON retour au sommet
    • Pour des raisons de sécurité, les Produits achetés par l’intermédiaire du Site seront livrés à l’adresse associée à la carte bancaire ou carte de paiement sauf indication contraire du Client. La signature du Client ou, s’il est mineur, de son représentant légal, sera requise au moment de la livraison. gLOVEme® ne peut pas livrer de Produits à l’adresse d’une boîte postale.
    • En cas de paiement par virement, les livraisons ne seront expédiées qu’après réception du montant du transfert par gLOVEme®.
    • Pour chaque commande, gLOVEme® adressera une facture pour les Produits par email ou par courrier au Client. La facture sera établie sur la base sur les informations fournies par le Client au moment de la commande. Aucune modification de la facture n’est possible après son émission.
    • Les frais de livraison sont de 8,90 € pour l'Italie et l'Europe, et 19,00 € pour toutes les autres destinations.
    • Tous les achats seront livrés par un service de courrier express (par exemple UPS Express) du lundi au vendredi à l’exception des samedis, dimanches et des jours fériés, à partir du jour suivant celui de l’envoi par gLOVEme® de la confirmation de l’acceptation par gLOVEme® de la commande, sur la base de la disponibilité indiquée. gLOVEme® ne pourra être tenue pour responsable des retards imprévisibles et/ou attribuables exclusivement au Transporteur.
    • Sauf fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat, cas de force majeure ou fait du Client, conformément aux termes de l’article L.121-20-3 du Code de la consommation, les Produits seront livrés (sauf indication contraire au Client au moment de la commande) dans un délai de 30 (trente) jours maximum à partir du jour suivant le jour de la conclusion du contrat conformément aux termes de l’article 7.1 ci-avant, à moins que gLOVEme® ne notifie au Client, notamment par email, dans le même délai ou jusqu’au dernier jour convenu pour la livraison, que les Produits commandés ne sont pas disponibles, y compris lorsque cette indisponibilité est temporaire. Dans ce cas, gLOVEme® remboursera toutes les sommes payées par le Client dans le cadre de sa commande dans un délai de 30 jours au plus tard.
    • Dans le cas où, en réponse à la notification par gLOVEme® d’un retard de livraison, le Client souhaiterait annuler la commande, tout montant payé par le Client sera remboursé aussi rapidement que possible, et dans tous les cas au plus tard 30 (trente) jours après réception de la notification par le Client de l’annulation de la commande.
    • Le Client ou son représentant doit être présent à l’adresse de livraison indiquée sur la commande. Au moment de la livraison des Produits par le Transporteur, le Client doit vérifier:
      1. que le nombre de pièces livrées correspond à celui indiqué sur le bordereau de livraison;
      2. que l’emballage est intact et scellé, qu’il n’a subi aucun dommage, qu’il n’est ni humide ni altéré de quelque manière que ce soit. Tout dommage causé à l’emballage et/ou au Produit, ou toute contradiction dans le nombre de pièces ou dans la documentation doivent être immédiatement signalés par écrit sur le bordereau de livraison du Transporteur. Une fois que le bordereau du Transporteur a été signé, le Client ne pourra plus faire valoir d’objection concernant les caractéristiques extérieures de l’emballage.
  • CONFIRMATION D’EXPÉDITION ET DE LIVRAISON retour au sommet
    • gLOVEme® enverra au Client un email de confirmation au moment de l’expédition des Produits.
  • EMBALLAGE retour au sommet
    • Les Produits achetés sur le Site sont livrés avec le même emballage standard gLOVEme® que celui fourni dans les boutiques gLOVEme®.
  • DROIT DE RÉTRACTATION ET ANNULATION DES COMMANDES retour au sommet
    • gLOVEme® souhaite apporter complète satisfaction à ses Clients. Conformément aux dispositions des articles L.121-20 et suivants du Code de la consommation, le Client peut exercer un droit discrétionnaire de rétractation en renvoyant les Produits achetés sur le Site dans les 10 (dix) jours ouvrables à partir de la date de réception des Produits. Ce droit de rétractation peut être exercé pour tous les Produits à l’exception des Produits ayant fait l’objet d’une personnalisation, pour lesquels les conditions prévues à l’article 12 s’appliquent.
    • Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit envoyer un email à l’adresse info@gloveme.it, avec les informations suivantes:
      1. l’indication de son intention d’exercer son droit de rétractation dans les conditions prévues aux articles l.121-20 et suivants du code de la consommation;
      2. l’indication des produits pour lesquels le client souhaite exercer son droit de rétractation;
      3. le numéro de commande.
    • Lorsque le droit de rétractation est dûment exercé, gLOVEme® s’engage à rembourser le prix total des Produits à condition qu’ils soient retournés par le Client sans avoir été portés, utilises ou abîmés, accompagnés de la facture originale correspondante et de l’emballage gLOVEme® original. gLOVEme® n’acceptera les retours et les échanges de Produits qui ont été livrés avec une étiquette ou un adhésif de retour/d’échange que si les instructions ci-dessus pour le retour ont été pleinement respectées et si l’étiquette, l’adhésif ou le sceau est intact et attaché au Produit.
    • gLOVEme® se réserve le droit de refuser les retours de Produits qui ne respectent pas ces exigences. Si les Produits sont défectueux, les conditions de l’article 15 « Défaut de conformité » s’appliqueront. Les remboursements seront effectués selon les mêmes modalités que celles auxquelles le Client a recouru pour le paiement de ses achats.
    • Les frais de retour des Produits sont à la charge du Client. Tout coût supporté par le Client pour le retour des Produits est non-remboursable.
    • Chaque livraison contiendra les instructions pour le retour des Produits.
    • gLOVEme® s’engage à rembourser le Client dans les 30 (trente) jours à compter de la date de réception de la notification par le Client de l’annulation de la commande ou de l’exercice du droit de rétractation.
    • gLOVEme® informera le Client par email que le remboursement a été effectué.
    • Pour le retour des Produits, il est recommandé d’utiliser un service de courrier express, d’assurer la pièce pour sa valeur totale et d’utiliser un service de livraison avec suivi. gLOVEme® ne pourra être tenue de rembourser ou d’indemniser le Client pour des Produits renvoyés mais non reçus par gLOVEme® du fait d’une perte, d’un vol ou d’un dommage non attribuable à gLOVEme®.
    • Si un Client souhaite modifier ou annuler une commande déjà effectuée, il doit immédiatement envoyer un email à info@gloveme.it. Cet email devra être envoyé avant que le Client reçoive confirmation de l’expédition des Produits par gLOVEme®.
    • gLOVEme® fera ses meilleurs efforts pour satisfaire la demande du Client. Cependant, une fois le Produit expédié, la commande ne peut plus être annulée ou modifiée. Les Produits expédiés peuvent néanmoins être retournés dans les conditions prévues dans les présentes CGV.
  • ECHANGE DE PRODUITS retour au sommet
    • gLOVEme® permet aux Clients d’échanger les Produits achetés sur le Site.
    • Afin d’échanger un Produit acheté sur le Site, les Clients sont invités à suivre la procédure définie ci-dessous.
    • Les Clients qui ne seraient pas pleinement satisfaits, ou qui estiment qu’il y aurait une discordance dans leur commande doivent conserver toute la documentation relative à la livraison et le Produit lui-même dans son emballage d’origine, et contacter gLOVEme® immédiatement par email à info@gloveme.it  en suivant la procédure prévue à l’article 13 ci-dessus.
    • Le Produit à échanger doit être reçu par gLOVEme® dans son état d’origine, tel que livré, comme stipulé à l’article 13.3 des présentes.
    • La procédure d’échange nécessite d’effectuer d’abord le remboursement du montant payé par le Client (par l’intermédiaire du moyen de paiement utilisé par le Client pour l’achat, comme stipulé à l’article 6) avant que la nouvelle transaction puisse être effectuée.
    • Afin d’échanger un Produit, les Clients doivent remplir le formulaire, en indiquant clairement le code et la taille du nouveau Produit qu’il souhaite recevoir.
    • La nouvelle commande est possible dans la limite des stocks disponibles pour les Produits commandés.
    • Les frais de livraison pour le retour du Produit sont à la charge du Client.
    • Si le Client souhaite un échange du fait d’un défaut de conformité en application de l’article 15 ci-dessous, le Produit de remplacement sera envoyé au Client sans frais de transport supplémentaires.
  • DÉFAUT DE CONFORMITÉ retour au sommet
    • Si un Produit vendu par gLOVEme® présente des défauts de fabrication ou dans l’éventualité d’un quelconque défaut de conformité des Produits vendus par gLOVEme®, le Client doit immédiatement contacter le support en ligne en envoyant un email à info@gloveme.it, ou par courrier à l’adresse suivante:
      gLOVEme®
      G.M. di Claudiano Pietro
      Via Romana, 56
      18012 Bordighera (IM)
      Italia

      P.IVA 01082190081
      COD.FISC. CLD PTR 72R09I138R
    • Les garanties légales établies par les articles L.211-4 et suivants du Code de la consommation et les articles 1641 et le premier alinéa de l’article 1648 du Code civil s’appliquent aux ventes des Produits. En application de ces articles, le Client peut demander que les Produits soient rendus conformes sans frais par une réparation ou un remplacement, ou, si la réparation et le remplacement sont impossibles, il peut demander la réduction proportionnelle du prix des Produits, ou la résolution de la vente. Dans tous les cas, les actions engagées pour constater un défaut de conformité qui ne serait pas volontairement dissimulé par gLOVEme® deviendront automatiquement sans effet dans un délai de 26 (vingt-six) mois après la livraison des Produits.
  • ERREURS OU INEXACTITUDES retour au sommet
    • gLOVEme® s’engage à fournir des informations à jour dans les pages du Site relatives à la description et/ou la vente des Produits. Toutefois, gLOVEme® ne peut garantir que le Site ne contiendra aucune erreur. Le Site peut contenir des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions, par exemple en ce qui concerne le prix ou la disponibilité des Produits, ou parmi les informations fournies sur le Produit. gLOVEme® se réserve le droit de corriger de telles erreurs, inexactitudes ou omissions, même après qu’une commande ait été passée, et se réserve également le droit de changer ou de mettre à jour les informations à tout moment sans notification préalable.

  • GARANTIE D’AUTHENTICITÉ ET DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
    • gLOVEme® garantit l’authenticité de tous les Produits achetés sur le Site. Les Produits portant la marque gLOVEme® sont produits avec les meilleures matières premières et fabriqués par des artisans, et sont rigoureusement et intégralement FABRIQUES EN ITALIE, à la seule exception des produits horlogers qui sont fabriqués en Suisse et des parfums, qui sont fabriqués en France.
  • LOI APPLICABLE ET JURIDICTIONS COMPÉTENTES retour au sommet
    • Les présente CGV sont soumises au droit français et doivent être interprétées conformément au droit français.
    • Tout litige relatif à l’interprétation, à la validité et/ou à l’exécution des présentes CGV est soumis à la compétence obligatoire de la juridiction du lieu de résidence ou du domicile du Client/consommateur.
  • CONTACTS retour au sommet
    • Pour obtenir une information ou de l’aide relative au Site ou aux méthodes d’achat en ligne, veuillez nous contacter par email à l’adresse info@gloveme.it ou par courrier à l’adresse suivante :
      gLOVEme®
      G.M. di Claudiano Pietro
      Via Romana, 56
      18012 Bordighera (IM)
      Italia

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    • Pour toute demande d’information générale en Europe, veuillez envoyer un e-mail à info@gloveme.it